NOS GENS

M^e Jean-Sébastien Clément dirige conjointement avec M^e John Hurley le groupe du droit autochtone de Gowlings Montréal.

M^e Clément pratique en droit autochtone depuis presque quinze ans, avec un intérêt particulier pour les questions liées à l’autonomie gouvernementale, aux ressources naturelles, à l’éducation, au développement socio-économique ainsi qu’aux services de santé et de services sociaux. Au cours de sa carrière, il a participé à de nombreux recours et a également joué un rôle actif dans plusieurs litiges, y compris dans le cadre d’affaires constitutionnelles. Il a également eu l'occasion de plaider devant tous les tribunaux de droit commun, y compris la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel du Québec, la Cour supérieure du Québec, la Cour fédérale, la Cour du Québec et devant certains tribunaux administratifs.

M^e Clément travaille avec diverses entités cries à l’égard d’une variété de sujets. En plus d'intervenir dans plusieurs litiges complexes, il prend part actuellement à la régionalisation d’une force policière autochtone du Québec de même qu’à la restructuration de diverses entités autochtones et de diverses questions liées à la gouvernance et à l’administration, pour des entités publiques autochtones, telles qu’un gouvernement autochtone, une commission scolaire autochtone, une agence de services de santé et de services sociaux autochtone et une variété de bandes autochtones.

M^e Clément a également participé à d’importantes négociations qui ont mené à l’adoption du régime forestier adapté Cris-Québec applicable dans la région de la Baie-James dans le  cadre de l’entente connue sous le nom de « Paix des Braves ». Il travaille également à la mise en œuvre du régime forestier adapté ainsi qu’à son évolution et sur la mise en œuvre de la Paix des Braves dans son ensemble, de même que la mise en œuvre de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et d’autres ententes cries, dont l’Entente concernant une nouvelle relation entre le gouvernement du Canada et les Cris. Il participe également à la négociation de modifications à celles-ci, y compris l’incorporation d’une nouvelle bande à ce Traité moderne ainsi qu’à la négociation et à la mise en œuvre de contrats et d’ententes.

Avant son implication en matière autochtone, M^e Clément pratiquait en droit carcéral, ce qui l’a mené à se présenter devant diverses instances judiciaires, et dans certains cas, à traiter de questions de Charte.