NOTRE PRATIQUE

Le groupe Énergie de Gowlings s’y connaît en énergie nucléaire. Des préoccupations croissantes concernant la disponibilité et la sûreté de l’approvisionnement énergétique ont ravivé l’intérêt porté à l’énergie nucléaire. Au fur et à mesure que grandissent les préoccupations relatives au bouquet énergétique, l’équilibre entre les types de production d’énergie continuera de faire l’objet d’une exploration poussée. Étant un moyen efficace de produire de l’énergie de base, la production nucléaire demeurera une option d’approvisionnement importante dans l’avenir.

Des membres du groupe Énergie de Gowlings ont participé à la première acquisition d’une centrale nucléaire par le secteur privé de l’histoire canadienne. En outre, ils agissent pour le compte de la plus grande centrale nucléaire du Canada à l’égard de questions juridiques et de réglementation quotidiennes. Le groupe a représenté ce client dans le cadre de négociations complexes relatives au redémarrage et à la remise à neuf de quatre unités de la centrale en question.

Gowlings possède une expertise dans le secteur nucléaire qui va bien au-delà d’une connaissance profonde des aspects opérationnels de la production d’énergie nucléaire. Nos professionnels ont agi pour le compte de la Société de gestion des déchets nucléaires du Canada, fournissant des conseils quant à la gestion de déchets radioactifs et aux exigences en matière de non-prolifération nucléaire relativement à la gestion du combustible nucléaire épuisé. Notre groupe a également représenté ses clients devant la Commission canadienne de sûreté nucléaire, notamment des titulaires de permis dans le cadre du déclassement de divers types d’installations nucléaires ainsi que des demandeurs de permis visant la construction de nouvelles installations nucléaires.

Les membres du groupe Énergie de Gowlings occupent une position de premier plan en ce qui a trait à la revitalisation du secteur nucléaire, et savent mettre à profit leur expérience éprouvée dans ce contexte marqué par la concurrence et l’évolution constante. Nos professionnels agissent régulièrement pour le compte de clients du secteur nucléaire relativement aux questions suivantes :

• production d’énergie
• évacuation du combustible / gestion des déchets
• construction d’installations nucléaires – nouvelles installations et remises à neuf
• évaluations environnementales
• conception
• déclassement
• réorganisation d’entreprise
• contrats d’approvisionnement en carburant
• gouvernance d’entreprise
• ententes d’achat d’énergie nucléaire, y compris les instruments dérivés
• octroi de permis
• fourniture d’équipement
• financement de projets
• stratégies fiscales