NOTRE PRATIQUE

De nos jours, il semble que tout le monde fasse partie d’un réseau social. Que vous bloguiez, envoyiez des micromessages ou des messages textes, les réseaux sociaux constituent une façon puissante de communiquer et d’étendre les occasions d’affaires.

Cependant, il existe aussi des risques juridiques inhérents aux réseaux sociaux. Les opinions et les commentaires affichés de façon décontractée peuvent susciter des problèmes liés aux ententes de confidentialité des employés, des préoccupations quant à la protection de la vie privée, des violations des droits d’auteur, des libelles et des atteintes à la sécurité.

Même si des ententes avec des partenaires d’affaires et des conditions d’utilisation de sites Web bien conçues sont d’importants facteurs de réduction du risque, les employés, tout comme les employeurs, devraient être au fait de certains problèmes potentiels, lorsqu’ils font du réseautage social :

• la divulgation, par inadvertance, de renseignements confidentiels ou délicats sur les activités de l’employeur;
• le harcèlement, l’écrit diffamatoire, la diffamation d’autres parties, ce qui pourrait donner lieu à une responsabilité potentielle;
• la violation de droits de propriété intellectuelle ou de droits d’auteur, par l’utilisation de contenu, de photos, de graphiques, etc., appartenant à des tiers;
• la divulgation de « renseignements d’initié » en vue d’influencer les tendances du marché et les cours boursiers;
• les préoccupations relatives à la réputation, qui découlent de la responsabilité du fait d’autrui en ligne;
• la baisse de productivité à cause de la participation des employés à des réseaux sociaux pendant les heures de travail.

Forte de sa vaste expérience en droit des affaires et en droits de propriété intellectuelle, Gowlings offre un savoir inégalé et des solutions efficaces, qui permettent aux entreprises de créer des politiques sur les réseaux sociaux qui soient judicieuses et réalisables.